Marque enregistrée - Marque en non vigueur

osteo-danse
roland combes

Numéro de dépôt :
3774858
Date de dépôt :
17/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2020
osteo-danse de roland combes

Présentation de la marque osteo-danse

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2010 par roland combes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « osteo-danse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est roland combes domicilié(e) 7 Avenue Joseph Clotis - 83400 - Hyeres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, roland combes domicilié(e) 7 Avenue Joseph Clotis - 83400 - Hyeres - France.

La marque osteo-danse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque osteo-danse est expirée depuis le 17 octobre 2020.

roland combes a également déposé les autres marques suivantes : OSTEO-FLY ACRO-OSTEO OSTEO-TAO


roland combes - 7 Avenue Joseph Clotis - 83400 - Hyeres - France


roland combes - 7 Avenue Joseph Clotis - 83400 - Hyeres - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.